Générations

Les projets d’agglomération sont élaborés sous forme de générations, qui suivent un cycle de 4 ans. Ils sont analysés par la Confédération dans une procédure d’examen d’une année durant laquelle les mesures cofinancées et le taux de cofinancement (30-50 %) sont définis par la Confédération. En 2007, l’agglomération a remis son premier projet d’agglomération auprès de la Confédération.

Le projet d’agglomération doit garantir la cohérence entre les générations de projets. Il se fonde sur les générations précédentes, qu’il approfondit et met à jour.

Vous trouverez ici toutes les informations importantes concernant les différentes générations. Il s’agit des documents remis, des documents de la Confédération, comme les rapports d’examen, les messages du Conseil fédéral ou les rapports explicatifs, ainsi que les arrêtés fédéraux.

5e Génération

Depuis l'été 2021, la 5e génération du projet d’agglomération de Bâle est en cours d’élaboration. Le projet sera déposé en 2025 auprès de la Confédération.

4e Génération

La 4e génération du projet d’agglomération de Bâle a été élaborée entre 2018 et 2021 et déposée le 11 juin 2021 auprès de la Confédération.

Le rapport d’examen de la Confédération est attendu en 2023.

Remise du projet d’agglomération de Bâle de 4e génération à Berne (de gauche à droite : Isabel Scherrer, Dr. Ulrich Seewer, Benno Held, Isaac Reber, Esther Keller, Jean-Marc Deichtmann)

Documents de la Confédération

Rapport de la consultation PA4

3e Génération

La 3e génération du projet d’agglomération de Bâle a été déposée en décembre 2016 auprès de la Confédération. La 3e génération a été approuvée par le Parlement suisse en septembre 2019.

Documents

Rapport principal

Rapport de corridor

Kernbericht

 

 

Remise du projet d’agglomération de Bâle de 3e génération à Berne (de gauche à droite : Dr. Daniel Kolb, RR Dr. Sabine Pegoraro, Jean-Marie Zoellé, Dr. Ulrich Seewer, Isabel Scherrer, RR Dr. Hans-Peter Wessels, Karl Heinz Hoffmann).

2e Génération

La 2e génération du projet d’agglomération de Bâle a été déposée en juin 2012 auprès de la Confédération.

La 2e génération du programme en faveur du trafic d’agglomération a été approuvée par le Parlement suisse le 16 septembre 2014.

Documents de la confédération

Prüfbericht Bund

1ère Génération

La 1ère génération du projet d’agglomération de Bâle a été déposée en décembre 2007 auprès de la Confédération. Vous trouverez ici tous les éléments soumis ainsi que les documents de la Confédération.

La 1ère génération du programme en faveur du trafic d’agglomération a été approuvée par le Parlement suisse le 21 septembre 2010.

Documents de la confédération

Prüfbericht Bund

Besoins prioritaires

Le Conseil fédéral a initié sa politique des agglomérations en 2001. Tout au début des projets d’agglomération, avec l’acceptation de la Loi sur le fonds d’infrastructure (LFInfr), un paquet de mesures avec des projets prioritaires et prêts à être réalisés a également été voté. L’Assemblée fédérale a décidé de verser 2,56 milliards de francs, pour l'ensemble de la Suisse, pour la réalisation de 23 projets prioritaires consacrés au trafic d’agglomération. Les projets du besoin prioritaire ont été approuvés le 4 octobre 2006 par le Parlement suisse. Leur réalisation anticipée devait apporter une première amélioration considérable du trafic d’agglomération et éviter un retard des projets. La condition préalable pour le cofinancement par la Confédération était que les travaux débutent avant 2008.

Dans l’agglomération de Bâle, les quatre projets suivants ont été approuvés et ont tous déjà été réalisés.

 

Nom du projet
Ü1 Tramverlängerung St. Johann/Pro Volta
Ü2 Tramverlängerung 8 nach Weil am Rhein
Ü3 Hauptstrasse H2 Pratteln – Liestal
Ü4 Bahnhof Dornach Arlesheim